PLANT DU TERROIR
Présentation de la marque PLANT DU TERROIR
Déposée le 20 juin 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HEXAPLANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONLUCON), la marque française « PLANT DU TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-32 du 9 août 1996.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PLANT DU TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632176.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANT DU TERROIR est expirée depuis le 20 juin 2006.
HEXAPLANT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 16 mars 1998 - Concession de licence n°251333 - Publication au BOPI 1998-03-16
Inscription le 13 décembre 2001 - Résiliation de licence n°336888 - Publication au BOPI 2001-12-13
Inscription le 30 janvier 2007 - Résiliation de licence n°447716 - Publication au BOPI 2007-01-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-51
Inscription le 31 décembre 1997 - Concession de licence n°247455 - Publication au BOPI 1997-12-31
Inscription le 3 mars 1998 - Concession de licence n°250697 - Publication au BOPI 1998-03-03
Inscription le 24 février 1998 - Concession de licence n°250412 - Publication au BOPI 1998-02-24
Inscription le 27 février 1998 - Concession de licence n°250623 - Publication au BOPI 1998-02-27
Inscription le 24 février 1998 - Concession de licence n°250413 - Publication au BOPI 1998-02-24
Inscription le 24 février 1998 - Concession de licence n°250414 - Publication au BOPI 1998-02-24
Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32